Le présent site est la propriété de l'Office de tourisme Intercommunal Normandie Cabourg Pays d'Auge

Bureau de Merville-Franceville-Plage
1 avenue de Paris
14810 Merville-Franceville-Plage
Tél : +33 (0)2 31 24 23 57 - Fax : +33 (0)2 31 24 17 49

Le directeur de la publication du site web est Aouatif HAMDAN, directrice adjointe
Les photos du site ne sont pas libres de droit. 

Le site est réalisé et hébergé par la société RACCOURCI située à La Rochelle :

RACCOURCI Agence Web
18 boulevard Lyautey
F-17000 LA ROCHELLE 
Tél. : 05 46 28 17 17
www.raccourci.fr

1. Informations techniques 

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, l'office de tourisme de Merville-Franceville-Plage pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
L'office de tourisme de Merville-Franceville-Plage met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

2. Traitement des données personnelles – RGPD

L’office de tourisme de Merville-Franceville-Plage s’engage à respecter les dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement Général sur la Protection des Données, dit RGPD. En conséquence, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ces droits, veuillez contacter le Délégué à la Protection des Données de l’office de tourisme intercommunal Normandie Cabourg Pays d'Auge : rgpd@cdg14.fr


Pour plus d’information, vous pouvez vous rendre sur le site de la CNIL.

3. Propriété, Droit d'auteur 

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l'office de tourisme de Merville-Franceville-Plage.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'office de tourisme de Merville-Franceville-Plage est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l'office de tourisme de Merville-Franceville-Plagee est producteur.
Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l'office de tourisme de Merville-Franceville-Plage.